Permis de construire Logement N° 01142116L0002

Permis de construire n° 01142116L0002 à Villedaigne pour 92 m² de logement, lotissement Residence de la Plaine Lot

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2016

Dossier PC n° 01142116L0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01142116L0002 a été délivré le 2 mai 2016 à Villedaigne (Aude, Occitanie), à l'adresse lotissement Residence de la Plaine Lot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 372 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 18/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/05/2016, soit 28 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1437. Sur la même voie, lotissement Residence de la Plaine Lot, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 45 permis de construire et déclarations préalables à Villedaigne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

372 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/11/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2016

Achèvement (DAACT)

18/11/2016

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
18/11/2016
Autorisation
02/05/2016
Chantier (DOC)
30/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
18/11/2016

Localisation du projet à Villedaigne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1437

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villedaigne Code postal 11200 Identifiant INSEE 11421
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 372 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARBONNE (11100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01142116L0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11421 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 mai 2016
Date de dépôt 18/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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