Permis de construire Logement N° 0113342400002

Permis de construire n° 0113342400002 à Sainte-Camelle pour 92 m² de logement, Le Village

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 août 2024

Dossier PC n° 0113342400002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0113342400002, délivré le 28 août 2024 à Sainte-Camelle (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Le Village.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 026 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est WC108. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Camelle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 026 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2024

Achèvement (DAACT)

25/07/2025

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
28/08/2024
Chantier (DOC)
23/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
25/07/2025

Localisation du projet à Sainte-Camelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WC108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Camelle Code postal 11410 Identifiant INSEE 11334
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SALLES-SUR-L'HERS (11410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0113342400002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 28 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 026 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Village, à Sainte-Camelle (11410).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 août 2024, ouverture de chantier le 23 octobre 2024, achèvement déclaré le 25 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0113342400002, déposé en mairie de Sainte-Camelle.

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