Permis de construire n° 01129317H0001 à Pomas pour 169 m² de logement, La Coume
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 mai 2017
Dossier PC n° 01129317H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pomas (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01129317H0001 a été délivré le 5 mai 2017, pour un projet situé La Coume.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 059 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/10/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2017, soit 27 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 560. Sur la même voie, La Coume, la base recense un autre dossier depuis 2017. Au total, le catalogue compte 80 permis de construire et déclarations préalables à Pomas, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2019. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
5 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2017
Achèvement (DAACT)
31/10/2019
Délai autorisation - chantier
27 jours
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Pomas
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 059 m², avec garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 169 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
| Total | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAVALETTE (11290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01129317H0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11293 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 5 mai 2017 |
| Date de dépôt | 31/10/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, La Coume à Pomas (11250)
L’autre dossier recensé sur la voie La Coume depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.