Permis de construire Logement N° 01126915L0032

Permis de construire n° 01126915L0032 à Ouveillan pour 119 m² de logement, Rue Du Stade Le Village

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2015

Dossier PC n° 01126915L0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ouveillan (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01126915L0032 a été délivré le 17 novembre 2015, pour un projet situé Rue Du Stade Le Village.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 731 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C3378. Ce dossier fait partie des 248 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ouveillan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

731 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
03/02/2016
Autorisation
17/11/2015
3
Chantier (DOC)
03/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ouveillan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C3378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune
Ouveillan Code postal 11590 Identifiant INSEE 11269
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUVEILLAN (11590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01126915L0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11269 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 novembre 2015
Date de dépôt 03/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 731 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Stade Le Village, à Ouveillan (11590).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 novembre 2015, ouverture de chantier le 3 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01126915L0032, déposé en mairie d'Ouveillan.

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