Permis de construire Logement N° 01126710G0008

Permis de construire n° 01126710G0008 à Ornaisons pour 136 m² de logement

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2016

Dossier PC n° 01126710G0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ornaisons (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01126710G0008 a été délivré le 15 avril 2016.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé. Au total, 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ornaisons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 jours

Dépôt
20/04/2016
Autorisation
15/04/2016
3
Chantier (DOC)
20/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornaisons

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ornaisons Code postal 11200 Identifiant INSEE 11267
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORNAISONS (11200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01126710G0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2010
Date d'autorisation 15 avril 2016
Date de dépôt 20/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 avril 2016, ouverture de chantier le 20 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01126710G0008, déposé en mairie d'Ornaisons.

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