Permis de construire Logement N° 01120319S0019

Permis de construire n° 01120319S0019 à Lézignan-Corbières pour 96 m² de logement, 7 lotissement Le Clos de la Pinede

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2019

Dossier PC n° 01120319S0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 juin 2019 à Lézignan-Corbières (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01120319S0019 porte sur un projet situé 7 lotissement Le Clos de la Pinede.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 669 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/07/2019, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 207. La voie, lotissement Le Clos de la Pinede, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 551 permis de construire et déclarations préalables à Lézignan-Corbières, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

669 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/07/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
08/07/2019
Autorisation
05/06/2019
3
Chantier (DOC)
08/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lézignan-Corbières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 207

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézignan-Corbières Code postal 11200 Identifiant INSEE 11203
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 669 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUVEILLAN (11590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01120319S0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 juin 2019
Date de dépôt 08/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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