Permis de construire Logement N° 01114515L0008

Permis de construire n° 01114515L0008 à Fleury pour 81 m² de logement, lotissement Le Puits sur

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2015

Dossier PC n° 01114515L0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 avril 2015 à Fleury (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01114515L0008 porte sur un projet situé lotissement Le Puits sur.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 362 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/12/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/04/2015, soit 1 jour après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 132. Sur la même voie, lotissement Le Puits sur, la base recense 4 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 238 permis de construire et déclarations préalables à Fleury référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

362 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/12/2015. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2015

Achèvement (DAACT)

11/12/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
11/12/2015
Autorisation
16/04/2015
Chantier (DOC)
17/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
11/12/2015

Localisation du projet à Fleury

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 132

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fleury Code postal 11560 Identifiant INSEE 11145
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 362 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURSAN (11110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01114515L0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 avril 2015
Date de dépôt 11/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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