Permis de construire n° 0111302400005 à Espezel pour 3 m² de locaux, 9 Hameau De Montplaisir A
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2024
Dossier PC n° 0111302400005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0111302400005, délivré le 18 novembre 2024 à Espezel (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé 9 Hameau De Montplaisir A.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA37. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espezel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Localisation du projet à Espezel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 146 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 149 m² |
| Total | 146 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 149 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 146 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 149 m² |
| Total locaux | 146 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 149 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROQUEFEUIL (11340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0111302400005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11130 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |