Permis de construire Logement N° 01108914D0001

Permis de construire n° 01108914D0001 à Cenne-Monestiés pour 117 m² de logement, Chem Cenne-Monesties Ãà Saissac

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2014

Dossier PC n° 01108914D0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cenne-Monestiés (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01108914D0001 a été délivré le 30 janvier 2014, pour un projet situé Chem Cenne-Monesties Ãà Saissac.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 055 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B542. Ce dossier est l'un des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cenne-Monestiés.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 055 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/05/2015. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2014

Achèvement (DAACT)

21/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
21/05/2015
Autorisation
30/01/2014
Chantier (DOC)
27/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
21/05/2015

Localisation du projet à Cenne-Monestiés

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cenne-Monestiés Code postal 11170 Identifiant INSEE 11089
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOURGNE (81110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01108914D0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 janvier 2014
Date de dépôt 21/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 055 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Cenne-Monesties Ãà Saissac, à Cenne-Monestiés (11170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 janvier 2014, ouverture de chantier le 27 juin 2014, achèvement déclaré le 21 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01108914D0001, déposé en mairie de Cenne-Monestiés.

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