Permis de construire Logement N° 01104015L0017

Permis de construire n° 01104015L0017 à Bizanet pour 294 m² de logement, Lotissement ""Les Jardins D

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 février 2016

Dossier PC n° 01104015L0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01104015L0017, délivré le 8 février 2016 à Bizanet (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Lotissement ""Les Jardins D.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 294 m² de surface de plancher sur un terrain de 566 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A3694, A3695. Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bizanet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

566 m²

Surface créée

294 m²

Variation nette

+294 m²

Surface totale après

294 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2017. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

8 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2016

Achèvement (DAACT)

01/07/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/07/2017
Autorisation
08/02/2016
Chantier (DOC)
04/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2017

Localisation du projet à Bizanet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A3694 A3695

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bizanet Code postal 11200 Identifiant INSEE 11040
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 294 m² 0 m² 0 m² 0 m² 294 m² 294 m²
Total 0 m² 294 m² 0 m² 0 m² 0 m² 294 m² 294 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROQUEFORT DES CORBIERES (11540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01104015L0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 février 2016
Date de dépôt 01/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 294 m² de surface de plancher sur un terrain de 566 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Les Jardins D, à Bizanet (11200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 février 2016, ouverture de chantier le 4 mai 2016, achèvement déclaré le 1 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01104015L0017, déposé en mairie de Bizanet.

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