Permis de construire Logement N° 01102323D0004

Permis de construire n° 01102323D0004 à Badens pour 117 m² de logement, impasse du "Vieux Moulin" Le Moulin

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2023

Dossier PC n° 01102323D0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01102323D0004 a été délivré le 4 septembre 2023 à Badens (Aude, Occitanie), pour un projet situé impasse du "Vieux Moulin" Le Moulin.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 532 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/02/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/01/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 884. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 41 permis de construire et déclarations préalables à Badens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

532 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2024

Achèvement (DAACT)

01/02/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/02/2025
Autorisation
04/09/2023
Chantier (DOC)
22/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2025

Localisation du projet à Badens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 884

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Moulin

Territoires administratifs

Commune
Badens Code postal 11800 Identifiant INSEE 11023
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 532 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BADENS (11800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01102323D0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 septembre 2023
Date de dépôt 01/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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