Permis de construire à Arzens pour 389 m² de locaux - Rd38
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2025
Dossier PC n° 0110182500006
Demandeur
DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
Cette page présente le permis de construire n° 0110182500006, délivré le 16 octobre 2025 à Arzens (Aude, Occitanie), pour un projet situé Rd38, Arzens (11290). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 116 832 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 389 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A263, A264, A265.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 octobre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
16/10/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Arzens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 130 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 3 519 m² |
| Total | 3 130 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 3 519 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 3 130 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 3 519 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DISTILLERIE COOPERATIVE D'ARZENS
- Catégorie
- Coop
- Catégorie juridique
- Union de sociétés coopératives agricoles
- SIREN
- 775765977
- SIRET
- 77576597700019
- Code APE (NAF)
- 20.14Z - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
- Localisation
- ARZENS (11290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0110182500006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |