Permis de construire Logement N° 01044121W0001

Permis de construire n° 01044121W0001 à Vosnon pour 110 m² de logement, 12 Rue De Maraye

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2021

Dossier PC n° 01044121W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 mars 2021 à Vosnon (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 01044121W0001 porte sur un projet situé 12 Rue De Maraye.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 056 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1400, ZB112. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vosnon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

4 056 m²

Surface existante avant

210 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+33 m²

Surface totale après

243 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2021

Achèvement (DAACT)

01/02/2022

Délai autorisation - chantier

23 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/03/2021
Chantier (DOC)
15/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2022

Localisation du projet à Vosnon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1400 ZB112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vosnon Code postal 10130 Identifiant INSEE 10441
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 210 m² 33 m² 77 m² 0 m² 77 m² 33 m² 243 m²
Total 210 m² 33 m² 77 m² 0 m² 77 m² 33 m² 243 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOSNON (10130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01044121W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10441 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 056 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 12 Rue De Maraye, à Vosnon (10130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 mars 2021, ouverture de chantier le 15 avril 2021, achèvement déclaré le 1 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01044121W0001, déposé en mairie de Vosnon.

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