Permis de construire Logement N° 0103872000090

Permis de construire n° 0103872000090 à Troyes pour 104 m² de logement, 20 rue de la Demi Lune

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2021

Dossier PC n° 0103872000090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0103872000090 a été délivré le 29 janvier 2021 à Troyes (Aube, Grand Est), à l'adresse 20 rue de la Demi Lune.

Ce permis de construire concerne un logement neuf, après démolition des 38 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 193 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/05/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/04/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BD 54, BD 55. Ce dossier fait partie des 659 permis de construire et déclarations préalables à Troyes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/01/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 193 m²

Surface existante avant

38 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2023. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2021

Achèvement (DAACT)

31/05/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
31/05/2023
Autorisation
29/01/2021
Chantier (DOC)
13/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2023

Localisation du projet à Troyes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BD 54 BD 55

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Troyes Code postal 10000 Identifiant INSEE 10387
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 38 m² existants et construit 104 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 1 193 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 38 m² à 104 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 38 m² 104 m² 0 m² 38 m² 0 m² 66 m² 104 m²
Total 38 m² 104 m² 0 m² 38 m² 0 m² 66 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TROYES (10000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0103872000090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10387 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 janvier 2021
Date de dépôt 31/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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