Permis de construire Locaux N° 01006816E0004

Permis de construire n° 01006816E0004 à Buxeuil pour 192 m² de locaux, Derriere Les Murs

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 août 2016

Dossier PC n° 01006816E0004

Demandeur

EARL KOZA JANOT

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 août 2016 à Buxeuil (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 01006816E0004 porte sur un projet situé Derriere Les Murs. Le dossier a été déposé par EARL KOZA JANOT.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 192 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC184. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buxeuil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 000 m²

Surface existante avant

677 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

869 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
02/08/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Buxeuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Derriere Les Murs

Territoires administratifs

Commune
Buxeuil Code postal 10110 Identifiant INSEE 10068
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 677 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 869 m²
Total 677 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 869 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 677 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 869 m²
Total locaux 677 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 869 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EARL KOZA JANOT

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
403317761
SIRET
40331776100019
Code APE (NAF)
01.21Z - Culture de la vigne
Taille d'entreprise
3-5 salariés
Année de création
1995
Localisation
BUXEUIL (10110)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01006816E0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Derriere Les Murs, à Buxeuil (10110).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par EARL KOZA JANOT et accordé le 2 août 2016.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01006816E0004, déposé en mairie de Buxeuil.

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