Permis de construire Logement N° 0092092600005

Permis de construire n° 0092092600005 à Montjoie-en-Couserans pour 75 m² de logement, 0200 chemin de Coumonies

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2026

Dossier PC n° 0092092600005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0092092600005, délivré le 11 juin 2026 à Montjoie-en-Couserans (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé 0200 chemin de Coumonies.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 75 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 074 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/09/2026, soit 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 2699. Sur la même voie, chemin de Coumonies, la base recense un autre dossier depuis 2026. Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montjoie-en-Couserans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 074 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

11 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
11/09/2026
Autorisation
11/06/2026
3
Chantier (DOC)
11/09/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montjoie-en-Couserans

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0B 2699. L'ensemble des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montjoie-en-Couserans est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 2699

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montjoie-en-Couserans Code postal 09200 Identifiant INSEE 09209
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 074 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 75 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GIRONS (09200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0092092600005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 juin 2026
Date de dépôt 11/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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