Permis de construire n° 0092091800002 à Montjoie-en-Couserans pour 205 m² de logement, 32B lotissement Lotissement des Noyers
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2018
Dossier PC n° 0092091800002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0092091800002 a été délivré le 22 mars 2018 à Montjoie-en-Couserans (Ariège, Occitanie), à l'adresse 32B lotissement Lotissement des Noyers.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 205 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 930 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/02/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/06/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 1349. Le catalogue recense 59 permis de construire et déclarations préalables à Montjoie-en-Couserans, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/02/2021. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
22 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
10/06/2018
Achèvement (DAACT)
15/02/2021
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
2 ans 8 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Montjoie-en-Couserans
Le dossier vise la parcelle cadastrale 0C 1349. Ce dossier s'inscrit parmi les 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montjoie-en-Couserans.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montjoie-en-Couserans Code postal 09200 Identifiant INSEE 09209
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 930 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 205 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 205 m² | 205 m² |
| Total | 0 m² | 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 205 m² | 205 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EYCHEIL (09200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0092091800002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2018 |
| Date de dépôt | 15/02/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |