Permis de construire n° 0091681600002 à Lieurac pour 1 127 m² de locaux, Le Taychel
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2016
Dossier PC n° 0091681600002
Demandeur
DU TAYCHEL
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lieurac (Ariège, Occitanie), le permis de construire n° 0091681600002 a été délivré le 2 mai 2016, pour un projet situé Le Taychel. Le projet est porté par DU TAYCHEL.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 127 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 127 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A51311, A51312, A51313. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lieurac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Lieurac
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lieurac Code postal 09300 Identifiant INSEE 09168
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 127 m² | 1 127 m² |
| Total | 0 m² | 1 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 127 m² | 1 127 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 127 m² | 1 127 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 127 m² | 1 127 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DU TAYCHEL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 817945611
- SIRET
- 81794561100017
- Code APE (NAF)
- 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Localisation
- FOIX (09000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0091681600002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |