Permis de construire à Leychert pour 0 m² de logement - Hameau De Peyriguel
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 31 janvier 2017
Dossier PC n° 0091661600004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0091661600004, délivré le 31 janvier 2017 à Leychert (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Hameau De Peyriguel, Leychert (09300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 723 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B810, B421, B420.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
31 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 jours
Localisation du projet à Leychert
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Peyriguel
Territoire administratif
- Commune
- Leychert Code postal 09300 Identifiant INSEE 09166
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 26 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 26 m² |
| Total | 26 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 26 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEYCHERT (09300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0091661600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09166 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |