Permis de construire n° 0090321700003 à Ax-les-Thermes pour 82 m² de logement, 3 lotissement de Treimoles Treimoles
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 juillet 2017
Dossier PC n° 0090321700003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0090321700003, délivré le 18 juillet 2017 à Ax-les-Thermes (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé 3 lotissement de Treimoles Treimoles.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 380 m², le programme représente 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/05/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2018, soit 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 2870. La voie, lotissement de Treimoles, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Ce dossier fait partie des 127 permis de construire et déclarations préalables à Ax-les-Thermes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/05/2019. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2018
Achèvement (DAACT)
24/05/2019
Délai autorisation - chantier
11 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Ax-les-Thermes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Treimoles
Territoires administratifs
- Commune
- Ax-les-Thermes Code postal 09110 Identifiant INSEE 09032
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 380 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 82 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AX-LES-THERMES (09110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0090321700003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 18 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 24/05/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement de Treimoles à Ax-les-Thermes (09110)
L’autre dossier recensé lotissement de Treimoles depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.