Permis de construire n° 0090301900003 à Auzat pour 104 m² de locaux, Cybelle
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2019
Dossier PC n° 0090301900003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0090301900003, délivré le 25 septembre 2019 à Auzat (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé Cybelle.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 073 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 104 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C2588. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ariège en 2019 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzat est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Auzat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cybelle
Territoires administratifs
- Commune
- Auzat Code postal 09220 Identifiant INSEE 09030
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 073 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 3 177 m² |
| Total | 3 073 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 3 177 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 073 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 3 177 m² |
| Total locaux | 3 073 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 3 177 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUZAT (09220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0090301900003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |