Permis de construire Locaux N° 0090091500002

Permis de construire n° 0090091500002 à Alzen pour 128 m² de locaux, Le Bourget

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 août 2015

Dossier PC n° 0090091500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bourget, le permis de construire n° 0090091500002 a été délivré le 18 août 2015 à Alzen (Ariège, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 788 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 18 m² en habitation.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C644, C688. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ariège en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alzen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/08/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

788 m²

Surface existante avant

338 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+18 m²

Surface totale après

356 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
18/08/2015
3
Chantier (DOC)
01/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alzen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C644 C688

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourget

Territoires administratifs

Commune
Alzen Code postal 09240 Identifiant INSEE 09009
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 18 m² 30 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²
Locaux 338 m² 0 m² 80 m² 0 m² 110 m² -30 m² 308 m²
Total 338 m² 18 m² 110 m² 0 m² 110 m² 18 m² 356 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 338 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² -110 m² 228 m²
Commerce et services 0 m² 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total locaux 338 m² 0 m² 80 m² 0 m² 110 m² -30 m² 308 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0090091500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 788 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Bourget, à Alzen (09240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 août 2015, ouverture de chantier le 1 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0090091500002, déposé en mairie d'Alzen.

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