Permis de construire n° 00818715A0001 à Gernelle pour 947 m² de locaux, Les Pierreuses
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2015
Dossier PC n° 00818715A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gernelle (Ardennes, Grand Est), le permis de construire n° 00818715A0001 a été délivré le 27 mai 2015, pour un projet situé Les Pierreuses.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 947 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 364 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 947 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE22, AE21, AE20. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Ardennes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gernelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Gernelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Pierreuses
Territoires administratifs
- Commune
- Gernelle Code postal 08440 Identifiant INSEE 08187
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 947 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 947 m² | 947 m² |
| Total | 0 m² | 947 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 947 m² | 947 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 947 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 947 m² | 947 m² |
| Total locaux | 0 m² | 947 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 947 m² | 947 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GERNELLE (08440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00818715A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08187 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |