Permis de construire n° 00800315A0004 à Aiglemont pour 108 m² de logement, Rue Charles De Gaulle Les Marliers
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2015
Dossier PC n° 00800315A0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00800315A0004, délivré le 21 septembre 2015 à Aiglemont (Ardennes, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Charles De Gaulle Les Marliers.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH266. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Ardennes en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aiglemont est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/05/2016.
Autorisation
21 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
11/05/2016
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Aiglemont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Marliers
Territoires administratifs
- Commune
- Aiglemont Code postal 08090 Identifiant INSEE 08003
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOURNES (08090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00800315A0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |