Permis de construire Logement N° 0073392600005

Permis de construire n° 0073392600005 à Vesseaux pour 71 m² de logement, 499 Chemin De Deves

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2026

Dossier PC n° 0073392600005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 499 Chemin De Deves, le permis de construire n° 0073392600005 a été délivré le 1 juin 2026 à Vesseaux (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 976 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1969. L'ensemble des 226 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vesseaux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 976 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
01/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vesseaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1969

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vesseaux Code postal 07200 Identifiant INSEE 07339
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VESSEAUX (07200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0073392600005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 1 juin 2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 976 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 499 Chemin De Deves, à Vesseaux (07200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0073392600005, déposé en mairie de Vesseaux.

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