Permis de construire Logement N° 00733322A0003

Permis de construire n° 00733322A0003 à Vanosc pour 124 m² de logement, Lot 1 Le Monteillet

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2022

Dossier PC n° 00733322A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vanosc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00733322A0003 a été délivré le 24 novembre 2022, pour un projet situé Lot 1 Le Monteillet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1752, B1755, B1749. Ce dossier est l'un des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vanosc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

965 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
16/03/2023
Autorisation
24/11/2022
3
Chantier (DOC)
16/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vanosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1752 B1755 B1749

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Monteillet

Territoires administratifs

Commune
Vanosc Code postal 07690 Identifiant INSEE 07333
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAVAS (07430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00733322A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 novembre 2022
Date de dépôt 16/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Le Monteillet, à Vanosc (07690).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 novembre 2022, ouverture de chantier le 16 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00733322A0003, déposé en mairie de Vanosc.

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