Permis de construire Logement N° 00733316A0015

Permis de construire n° 00733316A0015 à Vanosc pour 179 m² de logement, Le Village - Rue Joseph Be

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 février 2017

Dossier PC n° 00733316A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Village - Rue Joseph Be, le permis de construire n° 00733316A0015 a été délivré le 7 février 2017 à Vanosc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 704 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB108, AB119, AB120. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vanosc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 704 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2019. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2017

Achèvement (DAACT)

25/09/2019

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
07/02/2017
Chantier (DOC)
07/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
25/09/2019

Localisation du projet à Vanosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB108 AB119 AB120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vanosc Code postal 07690 Identifiant INSEE 07333
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANOSC (07690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00733316A0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 704 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Village - Rue Joseph Be, à Vanosc (07690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 février 2017, ouverture de chantier le 7 décembre 2017, achèvement déclaré le 25 septembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00733316A0015, déposé en mairie de Vanosc.

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