Permis de construire Logement N° 00733015G0039

Permis de construire n° 00733015G0039 à Vallon-Pont-d'Arc pour 89 m² de logement, N_3 Lotissement ""Les Mazes D'a Lotissement ""Les Mazes D'alhena""

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 août 2015

Dossier PC n° 00733015G0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00733015G0039 a été délivré le 13 août 2015, pour un projet situé N_3 Lotissement ""Les Mazes D'a Lotissement ""Les Mazes D'alhena"".

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 451 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B2727. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ardèche en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 490 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vallon-Pont-d'Arc.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

451 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/10/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2015

Achèvement (DAACT)

03/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
13/08/2015
Chantier (DOC)
07/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
03/10/2016

Localisation du projet à Vallon-Pont-d'Arc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B2727

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Mazes D'alhena""

Territoires administratifs

Commune
Vallon-Pont-d'Arc Code postal 07150 Identifiant INSEE 07330
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAGORCE (07150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00733015G0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07330 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 451 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé N_3 Lotissement ""Les Mazes D'a Lotissement ""Les Mazes D'alhena"", à Vallon-Pont-d'Arc (07150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 août 2015, ouverture de chantier le 7 octobre 2015, achèvement déclaré le 3 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00733015G0039, déposé en mairie de Vallon-Pont-d'Arc.

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