Permis de construire Logement N° 00722521A0027

Permis de construire n° 00722521A0027 à Saint-Clair pour 148 m² de logement, Quartier Bellevue

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2021

Dossier PC n° 00722521A0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Clair (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00722521A0027 a été délivré le 16 novembre 2021, pour un projet situé Quartier Bellevue.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 303 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A2849. L'ensemble des 277 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clair est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 303 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
15/01/2022
Autorisation
16/11/2021
3
Chantier (DOC)
15/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Clair

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A2849

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clair Code postal 07430 Identifiant INSEE 07225
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FELINES (07340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00722521A0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 novembre 2021
Date de dépôt 15/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 303 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Quartier Bellevue, à Saint-Clair (07430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 novembre 2021, ouverture de chantier le 15 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00722521A0027, déposé en mairie de Saint-Clair.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Clair

Autres types d'autorisations à Saint-Clair