Permis de construire Logement N° 00721621B0003

Permis de construire n° 00721621B0003 à Saint-Barthélemy-Grozon pour 90 m² de logement, Chisac

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2021

Dossier PC n° 00721621B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Barthélemy-Grozon (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00721621B0003 a été délivré le 6 juillet 2021, pour un projet situé Chisac.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 216 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OA968. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Barthélemy-Grozon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 216 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2022

Achèvement (DAACT)

15/01/2023

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
06/07/2021
Chantier (DOC)
02/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2023

Localisation du projet à Saint-Barthélemy-Grozon

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OA968

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chisac

Territoires administratifs

Commune
Saint-Barthélemy-Grozon Code postal 07270 Identifiant INSEE 07216
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-BARTHELEMY-GROZON (07270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00721621B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 216 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chisac, à Saint-Barthélemy-Grozon (07270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 juillet 2021, ouverture de chantier le 2 mars 2022, achèvement déclaré le 15 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00721621B0003, déposé en mairie de Saint-Barthélemy-Grozon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Barthélemy-Grozon