Permis de construire Locaux N° 00719923D0005

Permis de construire n° 00719923D0005 à Rosières pour 875 m² de locaux, Route De Chapias Barrot

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2023

Dossier PC n° 00719923D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosières (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00719923D0005 a été délivré le 5 octobre 2023, pour un projet situé Route De Chapias Barrot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 875 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 875 m² en commerce et activités de service.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0H716. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Ardèche en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 790 m²

Surface créée

875 m²

Variation nette

+875 m²

Surface totale après

875 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
05/10/2023
3
Chantier (DOC)
20/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0H716

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Barrot

Territoires administratifs

Commune
Rosières Code postal 07260 Identifiant INSEE 07199
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 875 m² 0 m² 0 m² 0 m² 875 m² 875 m²
Total 0 m² 875 m² 0 m² 0 m² 0 m² 875 m² 875 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 875 m² 0 m² 0 m² 0 m² 875 m² 875 m²
Total locaux 0 m² 875 m² 0 m² 0 m² 0 m² 875 m² 875 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES VANS (07140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00719923D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 875 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 790 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Chapias Barrot, à Rosières (07260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 octobre 2023, ouverture de chantier le 20 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00719923D0005, déposé en mairie de Rosières.

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