Permis de construire n° 00716823G0006 à Orgnac-l'Aven pour 149 m² de logement, 400 route de l'Aven Roure du P
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 30 juin 2023
Dossier PC n° 00716823G0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00716823G0006 a fait l'objet d'une décision le 30 juin 2023 à Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 400 route de l'Aven Roure du P.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 25 580 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle A 454. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 168 permis de construire et déclarations préalables à Orgnac-l'Aven, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
30 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Orgnac-l'Aven
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 25 580 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 149 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORGNAC-L'AVEN (07150)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00716823G0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 07168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date de décision | 30 juin 2023 |
| Date de dépôt | 05/12/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 454 à Orgnac-l'Aven (07150)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.