Permis de construire Logement N° 00716820G0005

Permis de construire n° 00716820G0005 à Orgnac-l'Aven pour 186 m² de logement, Cassagnolle

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2020

Dossier PC n° 00716820G0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00716820G0005 a été délivré le 15 mai 2020 à Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Cassagnolle.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. Sur un terrain de 1 455 m², le programme représente 186 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/08/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/07/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 337. Sur la même voie, Cassagnolle, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 168 permis de construire et déclarations préalables à Orgnac-l'Aven référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 455 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/08/2022. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

15 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2020

Achèvement (DAACT)

16/08/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
16/08/2022
Autorisation
15/05/2020
Chantier (DOC)
28/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
16/08/2022

Localisation du projet à Orgnac-l'Aven

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 455 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 186 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORGNAC-L'AVEN (07150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00716820G0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 mai 2020
Date de dépôt 16/08/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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