Permis de construire Logement N° 00707019A0017

Permis de construire n° 00707019A0017 à Cornas pour 107 m² de logement, Lotissement La Passerelle

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2020

Dossier PC n° 00707019A0017

Demandeur

SCI KOC

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00707019A0017 a été délivré le 21 janvier 2020 à Cornas (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotissement La Passerelle. SCI KOC figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 307 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AN286, AN250, AN202. Au total, 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

307 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/11/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2020

Achèvement (DAACT)

02/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
02/11/2021
Autorisation
21/01/2020
Chantier (DOC)
11/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
02/11/2021

Localisation du projet à Cornas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN286 AN250 AN202

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornas Code postal 07130 Identifiant INSEE 07070
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI KOC

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
810295618
SIRET
81029561800013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT-RAMBERT D'ALBON (26140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00707019A0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 janvier 2020
Date de dépôt 02/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 307 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement La Passerelle, à Cornas (07130).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI KOC et accordé le 21 janvier 2020.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 janvier 2020, ouverture de chantier le 11 septembre 2020, achèvement déclaré le 2 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00707019A0017, déposé en mairie de Cornas.

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