Permis de construire Logement N° 00703714B0003

Permis de construire n° 00703714B0003 à Borée pour 104 m² de logement, Lagas

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 février 2015

Dossier PC n° 00703714B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Borée (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00703714B0003 a été délivré le 4 février 2015, pour un projet situé Lagas.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 230 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E933, E722. Au total, 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Borée sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 230 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2016. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2015

Achèvement (DAACT)

15/11/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
07/05/2015
Autorisation
04/02/2015
Chantier (DOC)
07/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2016

Localisation du projet à Borée

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

E933 E722

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lagas

Territoires administratifs

Commune
Borée Code postal 07310 Identifiant INSEE 07037
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIVE-DE-GIER (42800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00703714B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 février 2015
Date de dépôt 07/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 230 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lagas, à Borée (07310).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 février 2015, ouverture de chantier le 7 mai 2015, achèvement déclaré le 15 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00703714B0003, déposé en mairie de Borée.

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