Permis de construire Logement N° 0070192500040

Permis de construire n° 0070192500040 à Aubenas pour 118 m² de logement, 91 N Route de Lazuel

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 août 2025

Dossier PC n° 0070192500040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0070192500040 a été délivré le 7 août 2025 à Aubenas (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 91 N Route de Lazuel.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 099 m², le programme représente 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/09/2026, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0E 6055, 0E 5242. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, route de Lazuel, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 509 permis de construire et déclarations préalables à Aubenas, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 099 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
21/09/2026
Autorisation
07/08/2025
3
Chantier (DOC)
21/09/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubenas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0E 6055 0E 5242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubenas Code postal 07200 Identifiant INSEE 07019
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 099 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MERCUER (07200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0070192500040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 7 août 2025
Date de dépôt 21/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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