Permis de construire Logement N° 00615725R0046

Permis de construire n° 00615725R0046 à Vence pour 150 m² de logement, chemin de la Sine

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2025

Dossier PC n° 00615725R0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615725R0046 a été délivré le 19 septembre 2025 à Vence (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin de la Sine.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 844 m², le programme représente 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/09/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/10/2025, soit 28 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 607. La base compte 18 autres dossiers pour la même voie, chemin de la Sine, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 525 permis de construire et déclarations préalables à Vence, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

844 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2026. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

17/10/2025

Achèvement (DAACT)

15/09/2026

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
15/09/2026
Autorisation
19/09/2025
Chantier (DOC)
17/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2026

Localisation du projet à Vence

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 607

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vence Code postal 06140 Identifiant INSEE 06157
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 844 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 150 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENCE (06140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615725R0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 septembre 2025
Date de dépôt 15/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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