Permis de construire n° 00615724R0059 à Vence pour 10 m² de logement, 660 chemin du Baou des Noirs
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2024
Dossier PC n° 00615724R0059
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00615724R0059 a été délivré le 16 décembre 2024 à Vence (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 660 chemin du Baou des Noirs.
Ce permis de construire concerne la création de 3 logements collectifs. Les travaux comprennent une diminution sans transformation. 2 des 3 logements sont des T6+. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 2 823 m², le programme représente 10 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/01/2025, soit 21 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BD 103, BD 104, BD 105. La voie, chemin du Baou des Noirs, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 525 permis de construire et déclarations préalables à Vence, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/01/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 décembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
06/01/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
21 jours
Localisation du projet à Vence
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vence Code postal 06140 Identifiant INSEE 06157
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de diminution sans transformation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 2 823 m². Le dossier déclare des annexes : garage et abri de jardin. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage, Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 10 m² à construire.
La surface de plancher diminue de 443 m² à 434 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 443 m² | 10 m² | 0 m² | 19 m² | 0 m² | -9 m² | 434 m² |
| Total | 443 m² | 10 m² | 0 m² | 19 m² | 0 m² | -9 m² | 434 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements collectifs. Les T6+ sont majoritaires : 2 logements sur 3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements collectifs | 3 |
| Collectifs hors résidence | 3 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | 2 | 3 |
| - | - | 33,3 % | - | - | 66,7 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA RIVIÈRE-SAINT-SAUVEUR (14600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00615724R0059 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2024 |
| Date de dépôt | 06/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Baou des Noirs à Vence (06140)
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