Permis de construire Logement N° 00615519V0080

Permis de construire n° 00615519V0080 à Vallauris pour 120 m² de logement, 551 Chemin Des Impiniers

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2019

Dossier PC n° 00615519V0080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615519V0080, délivré le 20 novembre 2019 à Vallauris (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 551 Chemin Des Impiniers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 105 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH198, AH601. Ce dossier fait partie des 516 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vallauris.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

105 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

23/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
23/07/2020
Autorisation
20/11/2019
3
Chantier (DOC)
23/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vallauris

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH198 AH601

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vallauris Code postal 06220 Identifiant INSEE 06155
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLAURIS (06220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615519V0080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 novembre 2019
Date de dépôt 23/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 105 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 551 Chemin Des Impiniers, à Vallauris (06220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 novembre 2019, ouverture de chantier le 23 juillet 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00615519V0080, déposé en mairie de Vallauris.

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