Permis de construire Logement N° 00609415F0010

Permis de construire n° 00609415F0010 à Péone pour 985 m² de logement, Av De Valberg Le Quartier - Valberg

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2015

Dossier PC n° 00609415F0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Péone (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00609415F0010 a été délivré le 20 octobre 2015, pour un projet situé Av De Valberg Le Quartier - Valberg.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 985 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 365 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 17 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 6 T1, 8 T2, 2 T3 et 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC546. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2015 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Péone est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 365 m²

Surface créée

985 m²

Variation nette

+985 m²

Surface totale après

985 m²

Logements créés

17

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
20/10/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Péone

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC546

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Quartier - Valberg

Territoires administratifs

Commune
Péone Code postal 06470 Identifiant INSEE 06094
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 17 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 985 m² 0 m² 0 m² 0 m² 985 m² 985 m²
Total 0 m² 985 m² 0 m² 0 m² 0 m² 985 m² 985 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 17
Logements collectifs 17
Collectifs hors résidence 17

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
6 8 2 1 - - 17
35,3 % 47,1 % 11,8 % 5,9 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PAUL-DE-VENCE (06570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00609415F0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 17 logements en collectif, pour 985 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 365 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Av De Valberg Le Quartier - Valberg, à Péone (06470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 octobre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T1, 8 T2, 2 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00609415F0010, déposé en mairie de Péone.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Péone