Permis de construire Logement N° 00609021E0018

Permis de construire n° 00609021E0018 à Pégomas pour 105 m² de logement, 1138 avenue du Castellaras

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2021

Dossier PC n° 00609021E0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pégomas (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00609021E0018 a été délivré le 2 septembre 2021, pour un projet situé 1138 avenue du Castellaras.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/02/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1753. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, avenue du Castellaras, la base recense 5 autres dossiers depuis 2021. Au total, le catalogue compte 200 permis de construire et déclarations préalables à Pégomas, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/11/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2022

Achèvement (DAACT)

20/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
20/11/2023
Autorisation
02/09/2021
Chantier (DOC)
14/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
20/11/2023

Localisation du projet à Pégomas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1753

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pégomas Code postal 06580 Identifiant INSEE 06090
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00609021E0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 septembre 2021
Date de dépôt 20/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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