Permis de construire Logement N° 00607516J0003

Permis de construire n° 00607516J0003 à Levens pour 104 m² de logement, 23 Chemi De La Madone

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2016

Dossier PC n° 00607516J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00607516J0003, délivré le 30 juin 2016 à Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 23 Chemi De La Madone.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE357. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 208 permis de construire et déclarations préalables référencés à Levens.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

537 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2016

Achèvement (DAACT)

30/09/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
30/06/2016
Chantier (DOC)
02/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2017

Localisation du projet à Levens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00607516J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 23 Chemi De La Madone, à Levens (06670).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 juin 2016, ouverture de chantier le 2 novembre 2016, achèvement déclaré le 30 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00607516J0003, déposé en mairie de Levens.

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