Permis de construire Logement N° 00604622J0002

Permis de construire n° 00604622J0002 à Colomars pour 140 m² de logement, chemin de la Colle Germaine Versant de la Sirolle

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2022

Dossier PC n° 00604622J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00604622J0002 a été délivré le 22 juin 2022 à Colomars (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé chemin de la Colle Germaine Versant de la Sirolle.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 563 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/06/2023, soit près d'un an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1470. Sur la même voie, chemin de la Colle Germaine, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 129 permis de construire et déclarations préalables à Colomars, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 563 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
08/06/2023
Autorisation
22/06/2022
3
Chantier (DOC)
08/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colomars

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1470

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Versant De La Sirolle

Territoires administratifs

Commune
Colomars Code postal 06670 Identifiant INSEE 06046
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 563 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00604622J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 juin 2022
Date de dépôt 08/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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