Permis de construire Logement N° 00604622J0001

Permis de construire n° 00604622J0001 à Colomars pour 138 m² de logement, lotissement 2 Collet de Pilon

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2022

Dossier PC n° 00604622J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00604622J0001 a été délivré le 20 avril 2022 à Colomars (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé lotissement 2 Collet de Pilon.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 713 m², le programme représente 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/10/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1586. Au total, le catalogue compte 129 permis de construire et déclarations préalables à Colomars, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

713 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/10/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2022

Achèvement (DAACT)

24/10/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
24/10/2023
Autorisation
20/04/2022
Chantier (DOC)
24/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
24/10/2023

Localisation du projet à Colomars

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1586

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Collet De Pilon

Territoires administratifs

Commune
Colomars Code postal 06670 Identifiant INSEE 06046
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 713 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMARS (06670)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00604622J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 avril 2022
Date de dépôt 24/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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