Permis de construire Logement N° 00604615J0003

Permis de construire n° 00604615J0003 à Colomars pour 167 m² de logement, 198 route Felix Garel

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2015

Dossier PC n° 00604615J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Colomars (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00604615J0003 a été délivré le 17 mai 2015, pour un projet situé 198 route Felix Garel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 63 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 990 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/11/2015, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B1 236, B1 235. La voie, route Felix Garel, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 129 permis de construire et déclarations préalables à Colomars, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 990 m²

Surface existante avant

63 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/11/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
23/11/2015
Autorisation
17/05/2015
3
Chantier (DOC)
23/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colomars

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B1 236 B1 235

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colomars Code postal 06670 Identifiant INSEE 06046
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 63 m² existants et construit 167 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 4 990 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 167 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 63 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 63 m² à 167 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 63 m² 167 m² 0 m² 63 m² 0 m² 104 m² 167 m²
Total 63 m² 167 m² 0 m² 63 m² 0 m² 104 m² 167 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00604615J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 mai 2015
Date de dépôt 23/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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