Permis de construire Logement N° 00603319R0080

Permis de construire n° 00603319R0080 à Carros pour 92 m² de logement, Chem De La Terehentine Lot B

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 00603319R0080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 janvier 2020 à Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603319R0080 porte sur un projet situé Chem De La Terehentine Lot B.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 737 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D3070. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2019 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 449 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carros.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

737 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
28/01/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carros

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

D3070

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LAURENT-DU-VAR (06700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603319R0080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 737 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem De La Terehentine Lot B, à Carros (06510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00603319R0080, déposé en mairie de Carros.

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