Permis de construire Logement N° 00603315R0041

Permis de construire n° 00603315R0041 à Carros pour 107 m² de logement, Chem de la Terehentine

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2016

Dossier PC n° 00603315R0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603315R0041 a été délivré le 2 janvier 2016, pour un projet situé Chem de la Terehentine.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 369 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/05/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 3659, D 492. La voie, Chem de la Terehentine, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 465 permis de construire et déclarations préalables à Carros, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 369 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
16/05/2016
Autorisation
02/01/2016
3
Chantier (DOC)
16/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carros

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

D 3659 D 492

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 369 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARROS (06510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603315R0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 janvier 2016
Date de dépôt 16/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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