Permis de construire Logement N° 00603318R0009

Permis de construire n° 00603318R0009 à Carros pour 167 m² de logement, 1058 Chem du Lou Plan

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2018

Dossier PC n° 00603318R0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603318R0009 a été délivré le 15 avril 2018, pour un projet situé 1058 Chem du Lou Plan.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 005 m², le programme représente 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/01/2019, soit 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 4358, D 4352. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 465 permis de construire et déclarations préalables à Carros référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 005 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 mois

Dépôt
15/01/2019
Autorisation
15/04/2018
3
Chantier (DOC)
15/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carros

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

D 4358 D 4352

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 005 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 167 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603318R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 avril 2018
Date de dépôt 15/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles D 4358, D 4352 à Carros (06510)

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