Permis de construire Logement N° 00603317R0054

Permis de construire n° 00603317R0054 à Carros pour 93 m² de logement, Chem du Claret San-Bastian Bas

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2017

Dossier PC n° 00603317R0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00603317R0054 a été délivré le 31 octobre 2017 à Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Chem du Claret San-Bastian Bas.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 800 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/05/2018, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1973. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, Chem du Claret, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 465 permis de construire et déclarations préalables à Carros, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
06/05/2018
Autorisation
31/10/2017
3
Chantier (DOC)
06/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carros

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1973

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : San-Bastian Bas

Territoires administratifs

Commune
Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LAURENT-DU-VAR (06700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603317R0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 31 octobre 2017
Date de dépôt 06/05/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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