Permis de construire n° 0060271700047 à Cagnes-sur-Mer pour 3 180 m² de logement, 21 Chn Du Vallon Des Vaux
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 9 février 2018
Dossier PC n° 0060271700047
Demandeur
SPIRIT IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0060271700047 a été délivré le 9 février 2018 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 21 Chn Du Vallon Des Vaux. La demande émane de SPIRIT IMMOBILIER.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 3 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 491 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 51 logements, exclusivement en collectif.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP34. Ce dossier s'inscrit parmi les 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cagnes-sur-Mer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2023. Le chantier a duré 5 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).
Autorisation
9 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2018
Achèvement (DAACT)
08/12/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
5 ans
Délai total
5 ans 9 mois
Localisation du projet à Cagnes-sur-Mer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cagnes-sur-Mer Code postal 06800 Identifiant INSEE 06027
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 51 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 176 m² | 3 180 m² | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 3 004 m² | 3 180 m² |
| Total | 176 m² | 3 180 m² | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 3 004 m² | 3 180 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 51 |
| Logements collectifs | 51 |
| Collectifs hors résidence | 51 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SPIRIT IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 435369277
- SIRET
- 43536927700031
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- ETI - 50-99 salariés
- Année de création
- 2001
- Localisation
- CLICHY (92110)
Autres dossiers de SPIRIT IMMOBILIER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0060271700047 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 février 2018 |
| Date de dépôt | 08/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |